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Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résid · Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résid Art. Annexe IV

Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.

In forceOfficial text

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).

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  • En vigueur depuis le 2007-12-17